(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mai 1992 par la société FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420183.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2022.
FRUITIERE VINICOLE D ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 19 décembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°361784 - Publication au BOPI 2002-12-19
Inscription le 10 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°366694 - Publication au BOPI 2003-03-10
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228335 - Publication au BOPI 2002-09-26
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496625 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11